France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Adresse de l'Assemblée nationale,...

Adresse de l'Assemblée nationale, aux français, du 19 septembre 1792

1792

Adresse de l'Assemblée nationale ...

Adresse de l'Assemblée nationale aux francais : [du 4 septembre 1792]

1792

Adresse de l'Assemblée nationale ...

Adresse de l'Assemblée nationale aux français ... du 4 septembre 1792 ..

1792

Journal de l'Assemblée nationale,...

Journal de l'Assemblée nationale, ou Journal logographique

1792

Procès-verbal de l'Assemblée nati...

Procès-verbal de l'Assemblée nationale

1791

Acte du Corps législatif, donné à...

Acte du Corps législatif, donné à Paris, le 15 août 1792, l'an 4. de la liberté

Year unknown

Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi, relatif aux sieurs Maudenoin, Behague, Clugny & Darot

Year unknown

Adresse à l'Assemblée nationale, ...

Adresse à l'Assemblée nationale, par les citoyens-soldats de la section des Petits-Pères, du 11 août 1792

Year unknown

Adresse a l'Assemblée nationale r...

Adresse a l'Assemblée nationale redigée par les commissaires des quarante-huit sections de Paris, et adapté à la majorité des sections présentée le 3 août 1792, l'an 4. de la liberté

Year unknown

Adresse de l'Assemblée nationale ...

Adresse de l'Assemblée nationale aux Français

Year unknown

Adresse des citoyens de la commun...

Adresse des citoyens de la commune de Bercy, district du Bourg-la-Reine, département de Paris, à l'Assemblée nationale

Year unknown

Adresse des citoyens du Fauxbourg...

Adresse des citoyens du Fauxbourg Saint Antoire à l'Assemblée nationale

Year unknown

Adresse des citoyens Nantais, a l'Assemblée Nationale

Year unknown

A l'Assemblée nationale

A l'Assemblée nationale

Year unknown

A l'Assemblée nationale

A l'Assemblée nationale

Year unknown

A l'Assemblée nationale de France

A l'Assemblée nationale de France

Year unknown Nicolas Thierry, Hartmann Koechlin, Mulhouse (France), and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

A l'Assemblée nationale, pour les...

A l'Assemblée nationale, pour les commissaires aux saisies-réelles

Year unknown

A letter to the National Conventi...

A letter to the National Convention of France

Year unknown Joel Barlow and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

... A votre tour, messieurs, donn...

... A votre tour, messieurs, donnez-nous votre livre rouge

Year unknown

Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce ...

Year unknown France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Assemblée nationale législative (1791-1792), France. Convention nationale., France. Directoire exécutif., France Corps législatif (1795-1814 ), and Guillaume N . Lallement

Code des emigres, condamnes et de...

Code des emigres, condamnes et deportes, ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle

Year unknown France, France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Assemblée nationale législative (1791-1792), France. Convention nationale, and France. Directoire exécutif.

Code du divorce, ou recueil de to...

Code du divorce, ou recueil de toutes les lois rendues sur cette matière

Year unknown

Collection des décrets de l'Assem...

Collection des décrets de l'Assemblée Nationale Législative

Year unknown André Remi Arnoult and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Concordat passé entre les citoyen...

Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince & les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue

Year unknown

Décret qui détermine les causes, ...

Décret qui détermine les causes, le mode et les effets du divorce

Year unknown

Décrets relatifs aux biens communaux

Décrets relatifs aux biens communaux

Year unknown

Déliberation des quatre comités r...

Déliberation des quatre comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture & commerce & des colonies, du 12 Septembre 1791

Year unknown

Délibération des quatre comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture & commerce & des colonies. Du 12 Septembre 1791

Year unknown

Deuxième office remis à M. Sainte...

Deuxième office remis à M. Sainte-Croix par M. le baron de Duminique le 3 janvier 1792, communiqué à l'Assemblée nationale par le ministre des affaires étrangères le 8 janvier 1792, en vertu des ordres du roi

Year unknown Duminique baron de and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Discours de Pierre-Anastase Torné...

Discours de Pierre-Anastase Torné sur les dangers de la patrie

Year unknown Pierre-Anastase Torné and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Discours fait à l'Assemblée natio...

Discours fait à l'Assemblée nationale, le 3 nov. 1791

Year unknown Saint-Domingue. Assemblée générale and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Discours prononcé à la barre de l...

Discours prononcé à la barre de l'Assemblée nationale au nom des citoyens et citoyennes de Passy ; faisant offrande aux mânes des citoyens massacrés à la journée du 10 août 1792, pour secourir les veuves et orphelins de ces malheureuses victimes ; le 29 août 1792, l'an 4e de la liberté, le premier de l'égalité ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Year unknown

Discours qui devoit être prononcé...

Discours qui devoit être prononcé à l'Assemblée nationale, dans la séance du 20 mai 1792, l'an 4e de la liberté, par les habitans du faubourg Saint-Antoine

Year unknown

Diverses pièces inventoriées chez...

Diverses pièces inventoriées chez M. Delaporte, administrateur de la Liste civile, lues à l'Assemblée nationale ... et imprimées par son ordre

Year unknown William K. Bixby and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Diverses pièces inventoriées chez...

Diverses pièces inventoriées chez M. Delaporte, administrateur de la liste civile, lues a l'Assemblée nationale, le vendredi 17 août 1792, et imprimés par son ordre

Year unknown

Du divorce et de la répudiation

Du divorce et de la répudiation

Year unknown Mathurin Louis Sédillez and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Eloge funebre des citoyens morts ...

Eloge funebre des citoyens morts pour la défense de la liberté et de l'égalité le 10 août 1792

Year unknown France. Assemblée nationale législative (1791-1792) and Marie-Joseph Chénier

Epître à M. Camus, homme de loi

Epître à M. Camus, homme de loi

Year unknown Jean Claude E lisabeth Goullard, France. Assemblée nationale législative (1791-1792), and Armand-Gaston Camus

Extrait du procès-verbal de l'Ass...

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, du 17 septembre 1792, séance du matin

Year unknown

Extrait du procès-verbal du 17 se...

Extrait du procès-verbal du 17 septembre 1792, séance du matin

Year unknown

Extrait du Traité complet de la c...

Extrait du Traité complet de la culture du tabac

Year unknown Villeneuve de and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Impeachment of Mr. La Fayette

Impeachment of Mr. La Fayette

Year unknown

Journal des débats et des décrets...

Journal des débats et des décrets,[no.320]

Year unknown

Lettres de plusieurs députés

Year unknown

Liste de MM. les déptés à l'Assem...

Liste de MM. les déptés à l'Assemblée nationale legislative, et de MM. les suppléans

Year unknown

Liste des députés à la nouvelle l...

Liste des députés à la nouvelle législature

Year unknown

Loi donnée à Paris, le 15 août 17...

Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an 4.e de la liberté

Year unknown

Loi donnée à Paris, le 15 août 17...

Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an quatrième de la liberté

Year unknown

Loi donnée à Paris, le 16 août 17...

Loi donnée à Paris, le 16 août 1792, l'an quatrième de la liberté

Year unknown Jean-Marie Roland de La Platière, Georges Jacques Danton, France, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi donnée à Paris, le 17 août 1792, l'an quatrième de la liberté

Year unknown

Loi portant [qu'i]l sera délivré ...

Loi portant [qu'i]l sera délivré à chacune des quarante-huit [sect]ions, une somme de dix mille livres en pe[tit]es coupures d'assignats, pour échanger aux citoyens prêts à partir pour les frontières

Year unknown Étienne Clavière, Georges Jacques Danton, France, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi portant résiliation des baux ...

Loi portant résiliation des baux des biens nationaux, passés au profit des émigrés & des prêtres déportés

Year unknown France and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi qui accorde des récompenses a...

Loi qui accorde des récompenses aux dénonciateurs des faux assignats de Passy

Year unknown Étienne Clavière, Georges Jacques Danton, France, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi qui accorde des secours aux e...

Loi qui accorde des secours aux enfans des habitans de Saint-Domingue, qui se trouvent en France

Year unknown

Loi qui exempte de l'enrôlement p...

Loi qui exempte de l'enrôlement pour les frontières, les ouvriers attachés aux imprimeries nationales, aux subsistances, aux fabrications d'armes, et aux voitures publiques du 6 septembre 1792, l'an quatrieme de la liberté

Year unknown

Loi qui fixe le nombre de députés a nommer par les colonies pour la Convention nationale

Year unknown

Loi qui fixe le nombre de Députés...

Loi qui fixe le nombre de Députés a nommer par les colonies pour la Convention nationale

Year unknown France. Assemblée nationale législative (1791-1792) and France. Convention nationale

Loi qui ordonne à tous les offici...

Loi qui ordonne à tous les officiers publics ou dépositaires, de faire la déclaration de tous les objets qui sont entre leurs mains, appartenant à des françois émigrés

Year unknown Joseph Michel Antoine Servan, Georges Jacques Danton, France, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi qui prohibe l'exportation des...

Loi qui prohibe l'exportation des matières d'or & d'argent

Year unknown Étienne Clavière, Georges Jacques Danton, France, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi relative à la fabrication des...

Loi relative à la fabrication des espèces de bronze

Year unknown Joseph Michel Antoine Servan, Georges Jacques Danton, France, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi relative à la liquidation déf...

Loi relative à la liquidation définitive et au remboursement des créances exigibles de 300 liv. et au-dessous dues par des corps ou communautés

Year unknown Georges Jacques Danton, France, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi relative à l'or & l'argent & ...

Loi relative à l'or & l'argent & à l'argenterie qui se trouveront dans les maisons ci-devant royales & dans celles des émigrés

Year unknown Étienne Clavière, Georges Jacques Danton, France, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi relative au complément du cod...

Loi relative au complément du code monétaire

Year unknown Georges Jacques Danton, France, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi relative aux assignats dont l...

Loi relative aux assignats dont la création a été ordonnée par le décret du 31 juillet dernier

Year unknown Joseph Michel Antoine Servan, Georges Jacques Danton, France, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi relative aux chantres, musici...

Loi relative aux chantres, musiciens, officiers & employés ecclésiastiques & laïcs des chapitres supprimés

Year unknown

Loi relative aux citoyens actuell...

Loi relative aux citoyens actuellement travaillant à l'Hotel des monnoies de Paris & aux ateliers de l'impression du timbre & des assignats

Year unknown Étienne Clavière, Georges Jacques Danton, France, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi relative aux émigrés

Loi relative aux émigrés

Year unknown France and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi relative aux impression, envo...

Loi relative aux impression, envoi & affiche du bulletin imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, & à la poursuite des personnes convaincues d'avoir arraché les affiches

Year unknown

Loi relative aux rentes constitué...

Loi relative aux rentes constituées en argent appartenantes à la nation

Year unknown Georges Jacques Danton, France, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Lois relatives aux biens des émigrés

Lois relatives aux biens des émigrés

Year unknown France and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi sur l'administration forestière

Loi sur l'administration forestière

Year unknown Louis XVI King of France, Marguerite-Louis-Franc ʹois Duport-Dutertre, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loi sur le séquestre des biens de...

Loi sur le séquestre des biens des émigrés

Year unknown France and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Loix complettes du divorce et des...

Loix complettes du divorce et des naissances, mariages et décès des citoyens

Year unknown

Loix du 3 septembre 1792, l'an 4e...

Loix du 3 septembre 1792, l'an 4e de la liberté

Year unknown France and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Mémoire concernant la comptabilit...

Mémoire concernant la comptabilité des finances

Year unknown

Mémoire lû par le Ministre des co...

Mémoire lû par le Ministre des contributions publiques à l'Assemblée nationale du 9 juin 1792, l'an IVeme de la liberté

Year unknown Étienne Clavière and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Mémoire sur la restauration des f...

Mémoire sur la restauration des finances, et du crédit public

Year unknown

Mémoire sur le cadastre de la France

Mémoire sur le cadastre de la France

Year unknown Louis-Hardouin Tarbé and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Mes collègues, Je n'ai pas encore...

Mes collègues, Je n'ai pas encore élevé la voix dans le sein de l'Assemblée, etc. [A letter signed "Un Député, ami de la Constitution," deprecating the disorder and want of unity of action in the National Assembly.].

Year unknown

Message de l'Assemblée nationale ...

Message de l'Assemblée nationale au Roi ...

Year unknown Vaublanc, Vincent Marie Viénot comte de and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Notice des principaux décrets ren...

Notice des principaux décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante

Year unknown

Observations sur la question de l...

Observations sur la question de l'aliénation des forêts nationales

Year unknown Louis-Paul Abeille, Société d'agriculture du département de la Seine, and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Office remis à M. de Saint-Croix

Office remis à M. de Saint-Croix

Year unknown Duminique baron de and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Opinion de Bohan (du Finistère), ...

Opinion de Bohan (du Finistère), sur le domaine congéable, aboli par l'Assemblée législative en 1792, et sur le projet de résolution tendant au rétablissement de cette tenure ...

Year unknown Alain Bohan, France. Assemblée nationale législative (1791-1792), and France. Corps législatif (1795-1814)

Opinion de M. Claude Fauchet

Opinion de M. Claude Fauchet

Year unknown Claude Fauchet and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Opinion de M. Lasource, député du...

Opinion de M. Lasource, député du Tarn, sur la nomination et la destitution des administrateurs de la fortune publique

Year unknown Marie-David-Albin Lasource and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Opinion de M. Lemontey sur les ec...

Opinion de M. Lemontey sur les ecclésiastiques non-assermentés

Year unknown Pierre-Edouard Lemontey and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Opinion de M. Tronchon, député du...

Opinion de M. Tronchon, député du département de l'Oise, sur le remboursement de la dette exigible

Year unknown

Pétition a l'Assemblée nationale ...

Pétition a l'Assemblée nationale pour les entrepreneurs & ouvriers des bâtimens & monumens publics de Paris, Versailles, Fontainbleau, Compiegne [sic], Choisy, Saint-Cloud, & pour les entrepreneurs du canal du département de la Nièvre & des autres départements du royaume

Year unknown

Pétition à l'Assemblée nationale ...

Pétition à l'Assemblée nationale pour les ouvriers-rubaniers de la Ville de Paris, tendante à demander la suppression des métiers mécaniques à faire des rubans

Year unknown

Pétition faite à l'Assemblée nati...

Pétition faite à l'Assemblée nationale, par M. Clavière, député suppléant de Paris

Year unknown Étienne Clavière and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Proceedings in the National Assem...

Proceedings in the National Assembly of France on the admission of Mr. William Priestley, and the motion for his naturalization

Year unknown

Proceedings of the National Assem...

Proceedings of the National Assembly of France, upon the proposed abolition of the slave trade in that kingdom

Year unknown

Procès-verbal de l'Assemblée nationale

Year unknown

Procès-verbal de l'Assemblée nati...

Procès-verbal de l'Assemblée nationale

Year unknown

Projet de décret relatif à l'écha...

Projet de décret relatif à l'échange de l'église paroissiale de Ferrières, département du Loiret, contre l'église des ci-devant Bénédictins de la même ville

Year unknown

Rapport de Louis-Jérome Gohier su...

Rapport de Louis-Jérome Gohier sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile

Year unknown Louis-Jérôme Gohier and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Rapport fait à l'Assemblée nation...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'ordinaire des finances, sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792

Year unknown

Rapport sur les billets dits de c...

Rapport sur les billets dits de confiance, de secours ou patriotiques, fait au nom des comités des finances, par M. Cambon, le 25 février 1792

Year unknown

Reclamation des veues de la Chapelle

Reclamation des veues de la Chapelle

Year unknown Verrières and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Réflexions d'une Société de patri...

Réflexions d'une Société de patriotes, sur le rapport fait à l'Assemblée nationale concernant le paiement des rentes et pensions

Year unknown Société de patriotes (France) and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Reflexions sommaires sur le décre...

Reflexions sommaires sur le décret du mois de novembre 1791 concernant les ecclésiastiques non assermentés

Year unknown Jean-Marie Du Lau and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)

Relation authentique de l'évèneme...

Relation authentique de l'évènement arrivé aux Champs-Élisées le 30 juillet

Year unknown

Troisième rapport sur Avignon et ...

Troisième rapport sur Avignon et le Comtat Venaissin fait à l'Assemblée nationale dans la séance du lundi 12 septembre 1791

Year unknown Menou, Jacques-François baron de and France. Assemblée nationale législative (1791-1792)