France. Chambre des pairs

Adresse au roi

Adresse au roi

Year unknown

Adresse au roi, en réponse au dis...

Adresse au roi, en réponse au discours prononcé par sa majesté [Louis Philippe] dans la séance royale du 9 janvier 1843

Year unknown Louis Philippe King of the French and France. Chambre des pairs

À leurs seigneuries les membres d...

À leurs seigneuries les membres de la Chambre des pairs, les notables habitans des arrondissemens de Tulle et d'Ussel, département de la Corrèze

Year unknown

A messieurs les pairs de France, ...

A messieurs les pairs de France, a messieurs les membres composant la Chambre des députés

Year unknown Chambre de commerce de Rouen, France. Chambre des pairs, and France. Chambre des députés

Aux deux Chambres

Aux deux Chambres

Year unknown France. Chambre des députés and France. Chambre des pairs

Chambre Des Pairs. Séance Du 24 Janvier 1827. Opinion De M. Le Duc De Broglie,: Sur L'art. 1er Du Projet De Loi Relatif À La Répression De La Traite Des Noirs (French Edition)

Year unknown

Chemins de fer et canaux

Chemins de fer et canaux

Year unknown Charles-Henri Schattenmann, France. Chambre des députés, and France. Chambre des pairs

Cruautés de la traite des noirs, ...

Cruautés de la traite des noirs, ou, Relation des horreurs commises sur les Nègres à bord des vaisseaux le Rodeur et l'Estelle

Year unknown

Démonstration que l'amendement pr...

Démonstration que l'amendement proposé par la Chambre des pairs sur l'art. 2 du projet de loi relative à l'importation des fers étrangers, doit être rejetée, comme étant en opposition directe et formelle avec la législation, en cette matière

Year unknown France. Chambre des pairs and France. Chambre des députés

Des douanes et des colonies

Des douanes et des colonies

Year unknown France. Chambre des députés and France. Chambre des pairs

Discours à l'occasion du décès de...

Discours à l'occasion du décès de m. le prince duc de Talleyrand

Year unknown Barante, Amable-Guillaume-Prosper Brugière baron de and France. Chambre des pairs

Discours de M. Becquey ... en res...

Discours de M. Becquey ... en response au rapport de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'exportation de grains

Year unknown Louis Becquey and France. Chambre des pairs

Discours du Roi

Discours du Roi

Year unknown France. Sovereign (1830-1848 : Louis-Philippe) and France. Chambre des pairs

Discours prononcé dans [la] séanc...

Discours prononcé dans [la] séance du 9 mars 1815 par m. le chancelier président

Year unknown Charles Henri Dambray and France. Chambre des pairs

Discours prononcé par Mgr le Gard...

Discours prononcé par Mgr le Garde des sceaux, sur le projet de loi relatif aux successions et substitutions

Year unknown France. Garde des sceaux and France. Chambre des pairs

Discussion du projet de loi relat...

Discussion du projet de loi relatif à l'instruction secondaire

Year unknown

Exposés des motifs

Exposés des motifs

Year unknown

Les colonies franc̜aises devant l...

Les colonies franc̜aises devant la Chambre des pairs

Year unknown Dupin, Pierre Charles Franc ʹois baron and France. Chambre des pairs

Les Procès des sociétés secrètes ...

Les Procès des sociétés secrètes devant la Cour des pairs

Year unknown

Les raffineurs et négocians de Pa...

Les raffineurs et négocians de Paris à la Chambre des pairs et à la Chambre des députés

Year unknown France. Chambre des députés and France. Chambre des pairs

Mémoire à l'appui de la pétition ...

Mémoire à l'appui de la pétition présentée à Messieurs les membres de la Chambre des Pairs et de celle des Députés des departemens

Year unknown

Mémoire présenté au roi, à MM. le...

Mémoire présenté au roi, à MM. les Pairs de France, à MM. de la Chambre des députés, et à MM. composant le Conseil du roi

Year unknown France. Chambre des pairs, France. Chambre des députés, and France. Conseil du roi

Mémoire sur le moyen de faire fac...

Mémoire sur le moyen de faire face au paiement des travaux d'utilité publique votés par les Chambres

Year unknown Bonafous, Matthieu chevalier de, France. Chambre des pairs, and France. Chambre des députés

Observations sommaires sur le pro...

Observations sommaires sur le projet de loi relatif à la cour des comptes

Year unknown Bricogne M. and France. Chambre des pairs

Observations soumises à la Chambr...

Observations soumises à la Chambre des députés et à la Chambre des pairs de France ...

Year unknown H. Maillet Du Boullay, France. Chambre des députés, and France. Chambre des pairs

Observations sur la question des ...

Observations sur la question des sucres

Year unknown France. Chambre des pairs and France. Chambre des députés

Observations sur le dernier budjet

Observations sur le dernier budjet

Year unknown Molé, Louis-Mathieu comte and France. Chambre des pairs

Opinion de M. de Marbois, sur le ...

Opinion de M. de Marbois, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

Year unknown François marquis de Barbé-Marbois and France. Chambre des pairs

Opinion de M. le Baron Pasquier, ...

Opinion de M. le Baron Pasquier, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêst de rentes cinq pour cent

Year unknown Etienne-Denis Pasquier and France. Chambre des pairs

Opinion de M. le comte Depere sur...

Opinion de M. le comte Depere sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

Year unknown Depère, Mathieu comte and France. Chambre des pairs

Opinion de M. le comte de Villema...

Opinion de M. le comte de Villemanzy, sur le projet de loi relatif à l'importation et à l'exportation des grains

Year unknown Villemanzy, Jacques-Pierre Orillard comte de and France. Chambre des pairs

Opinion de M. le comte Laplace, s...

Opinion de M. le comte Laplace, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

Year unknown Pierre Simon marquis de Laplace and France. Chambre des pairs

Opinion de M. le duc de Brissac s...

Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

Year unknown Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé duc de and France. Chambre des pairs

Opinion de M. le duc de la Rochef...

Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

Year unknown François-Alexandre-Frédéric duc de La Rochefoucauld-Liancourt and France. Chambre des pairs

Opinion de M. le duc de la Rochef...

Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

Year unknown François-Alexandre-Frédéric duc de La Rochefoucauld-Liancourt and France. Chambre des pairs

Opinion de M. le duc de la Vauguy...

Opinion de M. le duc de la Vauguyon sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

Year unknown La Vauguyon, Paul-François de Quélen de Stuer de Caussade duc de and France. Chambre des pairs

Opinion de M. le duc de Levis, su...

Opinion de M. le duc de Levis, sur le projet de la loi de finances pour 1817

Year unknown Lévis, Pierre-Marc-Gaston duc de and France. Chambre des pairs

Opinion de M. le prince de Talley...

Opinion de M. le prince de Talleyrand, pair de France, sur le projet d'adresse en réponse au discours du roi

Year unknown Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord and France. Chambre des pairs

Opinion du comte de Tournon sur l...

Opinion du comte de Tournon sur le divorce

Year unknown Touron, Camille comte de and France. Chambre des pairs

Opinion sur le projet de loi rela...

Opinion sur le projet de loi relatif à des récompenses nationales

Year unknown Boulay de la Meurthe, Alfred comte, Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé duc de, and France. Chambre des pairs

Oraisons funèbre, 1816-1841

Oraisons funèbre, 1816-1841

Year unknown

Projet de code forestier

Projet de code forestier

Year unknown

Projet de loi portant application...

Projet de loi portant application aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et dépendances, de la Guiane franc̦aise et de Bourbon, de la loi du 28 avril 1832, amendé par la Chambre de Pairs, et adopté dans la séance du 30 avril 1835

Year unknown

Projet de loi relatif à l'aboliti...

Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs

Year unknown

Projet de loi relatif à la suppre...

Projet de loi relatif à la suppression de la traité des noirs

Year unknown

Projet de loi relatif a l'établis...

Projet de loi relatif a l'établissement des paquebots à vapeur entre la France et l'Amérique

Year unknown Adolphe Thiers and France. Chambre des pairs

Projet de loi relatif à l'ouvertu...

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel pour acquitter les dépenses de la translation des restes mortels de l'Empereur Napoléon, avec l'exposé des motifs par le ministre de l'intérieure

Year unknown France, France. Chambre des pairs, and France. Ministère de l'intérieur

Projet de loi relatif à l'ouvertu...

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 1,500,000 francs pour la construction du tombeau de l'empereur Napoléon

Year unknown Duchâtel, Charles Marie Tanneguy Comte, France. Chambre des pairs, and France

Projet de loi relatif au régime l...

Projet de loi relatif au régime législatif des colonies

Year unknown

Projet de loi sur le divorce

Projet de loi sur le divorce

Year unknown France. Chambre des pairs and France

Projet de loi tendant à accorder ...

Projet de loi tendant à accorder à mme la comtesse de Lipona, ancienne reine de Naples, une pension de 100.000 francs

Year unknown France, France. Chambre des pairs, and France. Ministère des finances

Projet de loi tendant à faire tra...

Projet de loi tendant à faire transférer aux Invalides les restes mortels des deux grands-maréchaux du palais, Bertrand et Duroc

Year unknown France, France. Chambre des députés, and France. Chambre des pairs

Quelques observations sur le proj...

Quelques observations sur le projet de loi relatif aux successions

Year unknown J.-A.-F Massabiau and France. Chambre des pairs

Rapport de M. le comte Germain-Ga...

Rapport de M. le comte Germain-Garnier au nom de la Commission spéciale de sept membres chargés

Year unknown

Rapport fait à la Chambre

Rapport fait à la Chambre

Year unknown Daru, Napoléon comte and France. Chambre des pairs

Rapport fait à la Chambre des Pai...

Rapport fait à la Chambre des Pairs et à celle des Députés par la Commission (*) de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations

Year unknown

Rapport fait à la chambre par m. ...

Rapport fait à la chambre par m. le comte de Caffarelli, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la translation des restes mortels de l'Empereur Napoléon

Year unknown Caffarelli, Marie François Auguste comte de and France. Chambre des pairs

Rapport par m. le comte Portalis,...

Rapport par m. le comte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au chapitre royal de Saint-Denis

Year unknown Portalis, Joseph Marie comte and France. Chambre des pairs

Réclamation présentée à messieurs...

Réclamation présentée à messieurs les membres de la Chambre des pairs, par les anciens propriétaires du Canal du Midi

Year unknown

Recueil de la discussion de la lo...

Recueil de la discussion de la loi sur l'insturctin secondaire à la chambre des pairs et des anciens projets de loi et autres documents sur cette matière

Year unknown

Réfutation du discours de M. Roy ...

Réfutation du discours de M. Roy a la Chambre des pairs, sur la réduction des rentes

Year unknown H.-G Delorme and France. Chambre des pairs

Résolution de la Chambre des dépu...

Résolution de la Chambre des députés relative à la demande en autorisation de poursuite formée contre m. Emile de Girardin

Year unknown France. Chambre des députés and France. Chambre des pairs

Révolution française; ou, Journée...

Révolution française; ou, Journées sanglantes des 27, 28 et 29 juillet 1830

Year unknown César Gardeton, France. Chambre des pairs, and France. Chambre des députés

Séance du 30 mars 1835

Séance du 30 mars 1835

Year unknown

Second rapport de M. le duc de la...

Second rapport de M. le duc de la Vauguyon sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

Year unknown La Vauguyon, Paul-François de Quélen de Stuer de Caussade duc de and France. Chambre des pairs

Un mot sur l'importante question ...

Un mot sur l'importante question de l'augmentation du capital nominal, en compensation de la diminution du revenu

Year unknown Armand Séguin and France. Chambre des pairs

Vie du maréchal Ney

Vie du maréchal Ney

Year unknown J. B. E. Charlemont and France. Chambre des pairs