Jean-Baptiste-Michel Saladin

Compte rendu

Compte rendu

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Compte rendu, et de claration par...

Compte rendu, et de claration par J.-B.-M. Saladin, de pute du de partement de la Somme, sur les journe es des 27 & 31 mai, 1er. & 2 juin 1793

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Mensonge de J.B. Louvet, releve , ou, 2e. re ponse de Saladin a Louvet, journaliste

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Motion sur la ne cessite de lais...

Motion sur la ne cessite de laisser au peuple l'e lection libre de la totalite du prochain Corps le gislatif

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Procès-verbal de l'installation d...

Procès-verbal de l'installation des membres composant le Directoire du département du Jura

Year unknown Jean-Baptiste-Michel Saladin and Jura (France). Directoire

Rapport au nom de la Commission d...

Rapport au nom de la Commission des vingt-un, créé par décret du 7 nivôse an III

Year unknown Jean-Baptiste-Michel Saladin and France. Commission des vingt-un

Rapport au nom de la Commission d...

Rapport au nom de la Commission des vingt-un, cre e par de cret du 7 nivo se, an III, pour l'examen de la conduite des repre sentans du peuple Billaud-Varennes, Collot-d'Herbois & Barere, membres de l'ancien Comite de salut public, & Vadier, membre de l'ancien Comite de su rete ge ne rale

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Rapport au nom de la Commission d...

Rapport au nom de la Commission des vingt-un, cre e par de cret du 7 nivo se, an III, pour l'examen de la conduite des repre sentans du peuple Billaud-Varennes, Collot-d'Herbois & Barere, membres de l'ancien Comite de salut public, & Vadier, membre de l'ancien Comite de su rete ge ne rale

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Rapport au nom du Comite de le g...

Rapport au nom du Comite de le gislation, sur la pe tition du citoyen Guadet

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Rapport et projet de décret au no...

Rapport et projet de décret au nom du Comité de législation sur les pétitions des citoyens du département du Jura en faveur des administrateurs, membres du conseil de salut public & de la force armée, mis hors la loi à l'occasion des événemens du 31 mai, &c., prononcés à la Convention nationale

Year unknown Jean-Baptiste-Michel Saladin and France. Convention nationale. Comité de législation

Rapport et projet de de cret sur ...

Rapport et projet de de cret sur la compe tence des commissions militaires pour le jugement des e migre s pris les armes a la main

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Rapport et projet de décret sur l...

Rapport et projet de décret sur la compétence des commissions militaires pour le jugement des émigrés pris les armes à la main

Year unknown Jean-Baptiste-Michel Saladin and France. Convention nationale

Rapport et projet de de cret, sur...

Rapport et projet de de cret, sur le mode de juger les exceptions particulie res, non-pre vues par la loi contre les e migre s

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Rapport fait au nom du Comite de...

Rapport fait au nom du Comite de le gislation, sur les de nonciations faites contre M. Duport, ministre de la justice

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Rapport fait par Saladin, au nom ...

Rapport fait par Saladin, au nom d'une commission speciale compose e des citoyens Courbon-Saint-Genest & Saladin, sur la pe tition de la famille de Douhet

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Rapport fait par Saladin, au nom ...

Rapport fait par Saladin, au nom d'une commission spe ciale, compose e des repre sentans Rouzet, Bornes, Andre (de la Loze re), Capblat & Saladin, sur les e lections communales, faites a Toulouse, en brumaire an 4, et en germinal an 5.

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Rapport fait par Saladin au nom d...

Rapport fait par Saladin au nom d'une commission spéciale sur les elections communales faites à Toulouse en brumaire an 4 & en germinal an 5

Year unknown Jean-Baptiste-Michel Saladin and France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des cinq-cents